Les livres classés sous : contrat
Contrats informatiques et électroniques
Le droit de l'informatique emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné certains infléchissements dans l'application des règles juridiques. Il en est notamment ainsi des contrats relatifs à l'informatiqu...
(paru le 11/06/2008, consulté 41 fois)
L'embauche Contrat de travail, période d'essai, formalités...
De l'offre d'emploi à la conclusion du contrat de travail en passant par les procédures de recrutement, les aides à l'embauche, les formalités et obligations consécutives à la signature du contrat de travail ainsi que les sanctions encourues par l'employe...
(paru le 30/11/2006, consulté 127 fois)
Les contrats de travail et leurs clauses
Quel contrat de travail signer ?
Cet ouvrage vous permet de choisir le bon contrat compte tenu des besoins de l'entreprise.
Au sommaire :
Conclusion et rédaction des contrats
Essai et exécution du contrat
Rémunération
Rupture du co...
(paru le 22/05/2008, consulté 198 fois)
La confiance en droit privé des contrats
Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière ...
(paru le 16/04/2008, consulté 191 fois)
Le contrat de travail
Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne s'engage à mettre son activité à la disposition d'une autre moyennant rémunération. Depuis une dizaine d'années, les critiques se sont concentrées sur les règles qui encadrent sa rupture. ...
(paru le 28/01/2008, consulté 408 fois)
Le contrat individuel
Au début du troisième millénaire, la conquête
de marchés à l'étranger est devenue
une nécessité vitale pour les entreprises.
Il est donc indispensable de connaître
les mécanismes et le vocabulaire du contrat
international.
Cet ouvrage aborde les...
(paru le 03/12/2007, consulté 399 fois)
ID reflex - Emploi Bien connaître le marché de l'emploi
Suite à la mise en place par le gouvernement de nouvelles législations sur l'emploi (Contrat premières embauche, Contrat nouvelle embauche) voici un outil pour bien comprendre les différents contrats d'embauche et mieux discerner les avantages et les inco...
(paru le 10/12/2007, consulté 378 fois)
Droit des contrats
Conçu principalement à l'usage des étudiants, cet ouvrage présente de façon synthétique les règles générales concernant les contrats : le droit commun des contrats.
Cette matière classique est fondamentale pour la formation du juriste, car elle est ...
(paru le 07/11/2007, consulté 486 fois)
Le contrat de travail à durée déterminée et le travail temporaire
Quand faire appel à ces formes d'emploi ? Quel contrat établir ? Pour quelle durée ? Une rupture prématurée du contrat de travail à durée déterminée (CDD) ou du contrat de travail temporaire (CTT) est-elle possible ?
Permettre aux e...
(paru le 16/03/2007, consulté 1014 fois)
Le guide opérationnel des PPP
Avant l'adoption du contrat de partenariat public-privé "stricto sensu" en France, des formules diverses mais limitées de partenariat entre les secteurs public et privé coexistaient pour concevoir, construire et gérer des infrastructures ou des services p...
(paru le 02/07/2007, consulté 1163 fois)
Coup de gueule en urgence Alerte sur notre contrat social
"Au nom de la qualité de notre vie collective d'hier, nous hypothéquons celle de demain. Faute de courage et d'imagination, mais surtout par ignorance de solutions déjà existantes et aisément généralisâmes, nous risquons de condamner à mort notre superb...
(paru le 02/09/2004, consulté 816 fois)
L'émission des valeurs mobilières
Au coeur de la notion même de société par actions et,
au-delà, de l'ensemble du droit des sociétés et du droit
financier se trouvent les valeurs mobilières.
Processus original, l'émission de valeurs mobilières
intègre la formation d'un contrat plurilatéra...
(paru le 11/03/2002, consulté 719 fois)
Formaliser un contrat de maintenance
En complément des principes que procure la norme X 60-105 «
Contrat de maintenance », cet ouvrage constitue un outil de
mise en pratique de la relation contractuelle, dans un
souci de compréhension mutuelle et de garantie de
situations durablement équilib...
(paru le 15/06/1998, consulté 937 fois)
Le contrat d'assurance-vie De la souscription au dénouement
Le contrat d'assurance vie est devenu un placement indispensable pour tout épargnant soucieux d'optimiser la gestion de son patrimoine. Cet ouvrage consacré aux contrats dits d'épargne retraite, a pour but de développer et d'analyser la dimension juridiqu...
(paru le 23/08/2007, consulté 1175 fois)
Bail de parking ou de box
Votre contrat de bail prêt à l'emploi
Le formulaire commenté "Votre bail de parking ou de box" vous permettra de vous entourer des précautions indispensables à la rédaction d'un tel document.
Un outil complet
Propriétaires bailleurs, retrouvez les ...
(paru le 01/02/2007, consulté 1102 fois)
Les agents de voyage Statut, contrat et responsabilité
La fonction traditionnelle des agents de voyages consiste à réserver, à la demande des clients, une prestation touristique isolée (transport ou hébergement, par exemple). Cette fonction traditionnelle d'intermédiaire relève du droit commun (contrat de man...
(paru le 12/07/2007, consulté 1105 fois)
Droit des contrats informatiques et pratique expertale
Le domaine des contrats informatiques implique une parfaite connaissance des questions techniques et juridiques afin de parvenir à une saine adéquation entre les pratiques professionnelles et le droit qui doit soit les refléter, soit les appuyer.
Cet o...
(paru le 13/07/2007, consulté 1328 fois)
Les obligations du dépositaire Contribution à l'étude du contrat de dépôt
Le contrat de dépôt est le contrat par lequel on reçoit la chose d'autrui, à charge de la garder et de la restituer, il s'agit donc d'une opération juridique de base ayant pour objet le transfert temporaire de la détention d'une chose. La règlementation d...
(paru le 25/01/2007, consulté 1141 fois)
La lettre de motivation pour les filières professionnelles
CAP, BEP, bac pro : les filières professionnelles tirent bien leur épingle du jeu sur le marché de l'emploi. Mais encore faut-il savoir vendre ses compétences à un employeur...
Ce guide s'adresse à la fois aux jeunes à la recherche d'une formation...
(paru le 11/07/2007, consulté 1354 fois)
Le guide commenté des contrats de travail
CDI, CDD, CNE, CAE, CIE, CIVIS...
Comment se décider ?
Au-delà des dimensions politiques et sociologiques du débat sur les contrats de travail, il est frappant de constater combien des notions a priori aussi courantes que celles de "contrat à d...
(paru le 28/06/2007, consulté 1577 fois)
Modèles de contrats commerciaux Anglais-Français
Ce guide s'adresse à tous les professionnels amenés à signer des contrats commerciaux avec leurs partenaires étrangers. Destiné aux non-spécialistes, il permet au lecteur de rédiger ses propres contrats en conformité avec les lois du commerce internationa...
(paru le 10/05/2007, consulté 1743 fois)
Modèles de contrats en anglais
Tout responsable amené à travailler avec l'étranger doit veiller à ce que les documents qui le lient à ses partenaires soient conformes, non seulement aux usages commerciaux des parties en présence, mais également aux lois du commerce international. Ce gu...
(paru le 24/09/2002, consulté 1230 fois)
Contrats informatiques et électroniques
Titre I. La préparation
Chap. 1. L'élaboration du contrat
Chap. 2. Les obligations des parties (Obligations du
client - Obligations de la société d'informatique
(SSII))
Titre II. La réalisation
Chap. 3. Le contrat de fourniture de matériel
(Vente e...
(paru le 11/01/2002, consulté 2344 fois)