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Lexique d'économie
Le Lexique d'économie est conçu pour être un outil de formation, d'apprentissage et de révision des notions fondamentales en sciences économiques et de gestion, tout en s'ouvrant aux autres sciences sociales connexes, conformément aux programmes des class...
(paru le 23/05/2008, consulté 3073 fois)
Code de la construction et de l'habitation - 2008 Commenté
L'édition 2008 du Code de la construction et de l'habitation reflète une nouvelle fois une actualité réglementaire importante :
Décret du 10 mai 2007 relatif au comptage de la fourniture d'eau froide dans les immeubles à usage principal d'habita...
(paru le 15/05/2008, consulté 2577 fois)
Code de l'urbanisme - 2008 Commenté
L'édition 2008 du Code de l'urbanisme intègre les derniers développements réglementaires de la réforme du permis de construire et des autorisations de construire entrée en vigueur le 1er octobre 2007 : décret du 11 mai 2007 relatif à la restauration ...
(paru le 16/05/2008, consulté 3260 fois)
La confiance en droit privé des contrats
Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière ...
(paru le 16/04/2008, consulté 2067 fois)
Code des procédures collectives - 2008 Commenté
L'édition 2008 commentée du Code des procédures collectives intègre la partie réglementaire du code de commerce, issue du décret du 25 mars 2007, au sein de laquelle sont notamment codifiés le décret du 28 décembre 2005 pris en application de la loi de sa...
(paru le 05/03/2008, consulté 1771 fois)
Code de la propriété intellectuelle - 2008 Commenté
Après la loi DAVSI du 1er août 2006, le Parlement a poursuivi son oeuvre de transposition de textes communautaires avec la loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon.
Cette réforme d'ampleur, touchant tous les pans du droit de la propriété i...
(paru le 06/02/2008, consulté 2499 fois)
Code électoral - 2008
Un code indispensable pour les candidats aux élections et pour les collectivités locales, qui intègre tous les textes nécessaires à l'organisation des scrutins des 9 et 16 mars 2008 :
le décret du 26 novembre 2007 modifiant de nombreuses disposit...
(paru le 23/01/2008, consulté 2509 fois)
Entreprise et liberté Journées nationales - Tome X / Montpellier
Envisagée sous toutes ses facettes, la liberté de l'entreprise est au coeur des contributions qui composent cet ouvrage. En premier lieu, la liberté d'action de l'entreprise est abordée dans ses rapports avec les différents acteurs du monde économique, à ...
(paru le 12/12/2007, consulté 2330 fois)
Coffret Dalloz Etudes - Droit pénal - 2008 Code pénal + CD-Rom
Ce coffret comprend un code de droit pénal en version papier et un CD-Rom reprenant le code avec des liens hypertextes vers des définitions du lexique, un lexique des termes juridiques et des dossiers de TD.
Destinés aux étudiants, les Dalloz Études re...
(paru le 05/09/2007, consulté 3468 fois)
Coffret Dalloz Etudes - Droit commercial - 2008 Code du commerce + CD-Rom
Destinés aux étudiants, les Dalloz Études regroupent tous les fonds Dalloz nécessaires à la préparations des TD et à la réussite aux examens.
En accompagnement du Code de commerce, c'est un CD-Rom (valable uniquement sur PC) qui regroupe le Code de com...
(paru le 05/09/2007, consulté 3818 fois)