Mémento pratique - Fiscal - 2008 A jour de toutes les réformes + actualisation pendant toute l'année 2008

Condensé de toute la réglementation fiscale française, le Mémento Fiscal est un véritable guide dans toutes les opérations fiscales de la plus simple à la plus complexe. L'édition 2008 permet de saisir les nouvelles opportunités, d'appliquer toutes les...

 Mémento pratique - Social - 2008 Droit du travail, sécurité sociale - A jour de toutes les réformes + actualisation pendant toute l'année 2008

En un seul volume, Le Mémento Social offre un tour d'horizon complet de la réglementation sociale française. Guide pratique très opérationnel et directement exploitable, il permet de gérer le quotidien et régler les cas particuliers. L'édition 2008 est...

 Des règles françaises aux IFRS - 2007 Principales divergences

Groupes cotés, non cotés, PME... La connaissance des divergences France / IFRS est désormais indispensable et stratégique pour tous !Ainsi, Des règles françaises aux IFRS analyse plus de 300 divergences entre les règles françaises et les IFRS. Les...

 Amortissements - Nouveau régime Comptabilisation par composants : base, durée, mode d'amortissement, frais de réparation, cessions

Depuis le 1er janvier 2005, les amortissements sont calculés selon un nouveau régime dit par composants. Il s'applique à toutes les entreprises qu'elles soient ou non concernées par les IFRS. Avec cet ouvrage vous disposez de tous les éléments pour cal...

 Heures supplémentaires Calcul - Rémunération - Exonérations - Intègre le décret et la circulaire d'application

Depuis le 1er octobre 2007, le régime social et fiscal des heures supplémentaires et complémentaires est entièrement rénové. Les salariés bénéficient désormais, sur la rémunération de ces heures, d'une réduction de leurs cotisations sociales et d'une e...

 Mémento pratique - Gestion immobilière - 2008-2009 Achat, vente, location, copropriété - A jour de la réforme de la loi ENL et des réformes récentes

Tout savoir pour mieux gérer Ce Mémento analyse de façon complète, précise et concrète : la vente de l'immeuble, le financement de l'achat d'un bien immobilier, le fonctionnement de la copropriété, les rapports locatifs (baux commerciaux.....

 Plus-values des particuliers Immeuble - Titres de sociétés - Placements financiers - Aspects internationaux

Tout projet de cession de biens immobiliers, de valeurs mobilières ou de droits sociaux doit conduire le cédant à se poser la question suivante : y aura-t-il ou non plus-value taxable ? La réponse varie en fonction des biens cédés et de la natur...

 L'immobilier, mode d'emploi 2008

Vous voulez procéder à l'achat d'un appartement ou d'une maison ? Assurer son financement ? Vous avez un problème de copropriété ou de voisinage ? Un doute sur votre taxe foncière ou le régime des plus-values ? Vous n'êtes pas content ...

 Conventions réglementées Dirigeants visés, opérations concernées, procédures à suivre

Les conventions conclues entre la société et ses dirigeants sont diverses : contrat de bail, rémunérations, compte courant d'associé, etc. Le Code de commerce soumet certaines d'entre elles à contrôle, lorsqu'il ne les interdit pas. Objectifs : ...

 La pratique de l'intégration fiscale Résultat d'ensemble - Distributions - Restructurations - Déclarations - Conventions

Création, gestion ou élargissement d'un groupe intégré, optimisation des coûts fiscaux... Le régime de l'intégration fiscale est parvenu à une maturité qui offre le recul suffisant pour analyser toutes les difficultés apparues. En faisant la synthèse de ...

 La pratique de l'intégration fiscale Résultat d'ensemble - Restructurations - Déclarations - Conventions - A jour au 1er novembre 2006

Cet ouvrage présente l'intérêt du régime avec la définition du périmètre du groupe, du résultat d'ensemble, de la plus ou moins-value, de la sortie. Il analyse les opérations de restructuration, l'imposition, le paiement, le régime des distributions et le...

 La fiducie - Mode d'emploi Régime juridique, fiscal et comptable - Aspects internationaux

Longtemps attendue par les entreprises, la fiducie a enfin été introduite en droit français par la loi du 19 février 2007. Notre environnement juridique est ainsi doté d'un outil fondamentalement nouveau. Allant bien au-delà du commentaire de la loi, L...

 L'autoliquidation de la TVA La nouvelle donne pour les opérateurs français et étrangers

Le paysage français de la TVA dans lequel évoluent les entreprises étrangères et leurs clients a subi une transformation majeure le 1er septembre 2006. Depuis cette date, en effet, les opérateurs établis à l'étranger (fournisseurs de biens et prestatai...

 Mémento pratique - Social - 2007 Droit du travail - Sécurité sociale - Edition à jour au 2 février 2007

Un panorama complet de la réglementation sociale française : plus de 500 textes législatifs et réglementaires, 200 réponses ministérielles, 900 circulaires administratives, 5 000 décisions de justice sont synthétisés, analysés et commentés. C...

 Concurrence - Consommation - 2007-2008 Droit des affaires - Nouvelle édition à jour au 15 février 2007

Le guide juridique de l'action commerciale. Concurrence : conditions des négociations commerciales, ententes illicites et abus de position dominante, opérations de concentration, concurrence déloyale conditions d'implantation des magasins à grande...