Droit des données personnelles
Anonymat, traces numériques, collecte de données personnelles, traitements et fichiers, data mining, cybersurveillance et marketing électronique, droit à l'oubli sur les réseaux sociaux et droit à la tranquillité sont devenus des préoccupations essentiell...
(paru le 21/06/2011, consulté 779 fois)
Cybercriminalité et contrefaçon
La cybercriminalité est devenue un phénomène mondial. Des millions d'individus, tout comme des entreprises, se font piéger par des cyber-escroqueries ou des contrefaçons. Mais qu'en est-il de la réalité de ce phénomène ?
Cet ouvrage permet de comp...
(paru le 22/11/2010, consulté 976 fois)
Droit de l'internet LMD - Edition 2010
Internet, dont la place occupée aujourd'hui est connue de tous, n'est pas un lieu de non droit et son usage ne peut plus se faire sans une maîtrise des règles applicables. Si le droit commun a évidemment vocation à s'appliquer, il est toutefois aussi néce...
(paru le 11/12/2009, consulté 2402 fois)
Les droits des internautes à l'ère de l'économie numérique Paiement en ligne, publicité, droit d'auteur, droit du consommateur, protection de la personne
Ouvrir une cyberboutique, vendre aux enchères, échanger des services, proposer ses photos sur des sites spécialisés ou d'information, échanger des liens publicitaires sur son blog... autant d'actes qui, en effet, loin d'être réservés aux professionnels, p...
(paru le 25/05/2009, consulté 2870 fois)
La régulation des données personnelles Légicom - n° 42
Un dossier complet sur un grand thème du droit de la communication (chroniques complétées en annexes par les textes officiels, les jurisprudences récentes et des modèles de contrats)....
(paru le 05/05/2009, consulté 1691 fois)
Cybercriminalité Défi mondial
Lutter contre la cybercriminalité est un enjeu majeur pour le monde actuel, avec bientôt 1,5 milliard d'internautes. L'arsenal juridique doit constamment s'adapter à cette criminalité organisée et internationale utilisant les ressources des technologies n...
(paru le 06/04/2009, consulté 1685 fois)
Le droit de l'Internet Lois, contrats et usages
Quelles sont les précautions juridiques à prendre pour lancer un site web éditorial ou marchand ? Oui doit être considéré comme responsable en présence d'une contrefaçon d'une oeuvre protégée sur Internet ? Quels sont les particularismes du web ...
(paru le 22/01/2009, consulté 3587 fois)
Cyberdroit Le droit à l'épreuve d'Internet
Les hautes juridictions françaises et européennes commencent à construire la jurisprudence en droit des technologies de l'information et de la communication. Des défis sont posés à l'ensemble des disciplines juridiques qui cherchent des solutions adaptées...
(paru le 05/12/2008, consulté 3448 fois)
Pratique du droit de l'informatique et de l'Internet
S'équiper en informatique, c'est choisir un matériel - un logiciel, une application - souvent coûteux car issu d'une technologie en constante évolution. C'est aussi faire confiance au prestataire sélectionné parmi des sociétés toujours plus nomb...
(paru le 16/09/2008, consulté 3171 fois)
Contrats informatiques et électroniques
Le droit de l'informatique emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné certains infléchissements dans l'application des règles juridiques. Il en est notamment ainsi des contrats relatifs à l'informatiqu...
(paru le 11/06/2008, consulté 2633 fois)