Code de l'environnement - 2008 Commenté
Avec la publication, en mars et octobre 2007, des volumineux livres II et V réglementaires, le législateur parachève enfin la codification du droit de l'environnement, sept ans après la publication de la partie législative.
La 11e édition du Code de l'...
(paru le 06/06/2008, consulté 284 fois)
L'essentiel du droit de l'eau
Le contenu du livre
Ce livre présente en 6 chapitres les préoccupations quantitatives (risques d'inondations par des excès ou risques de sécheresse par pénurie) et qualitatives (en terme de milieu et en terme de potabi-lité) que pose l'eau, "or bleu"...
(paru le 26/02/2008, consulté 453 fois)
Guide du droit des chemins
Indispensable à consulter avant de créer un itinéraire !
Ce guide technique a pour mission d'aider le créateur d'itinéraires en lui apportant des réponses précises aux questions qu'il se pose et en le mettant en garde sur les aspects fondamentau...
(paru le 31/01/2008, consulté 471 fois)
Introduction au droit maritime
Cette introduction au droit maritime rend compte de l'existence de ce corps de règles dédié au navire et à sa navigation, précise les relations juridiques qui se nouent entre les nombreux acteurs de l'expédition maritime et présente, finalement, l'essenti...
(paru le 24/01/2008, consulté 406 fois)
Introduction au droit de l'environnement
Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquels ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques na...
(paru le 15/12/2006, consulté 475 fois)
Droit rural
Au confluent de nombreuses disciplines, le droit rural est un droit complexe, composé à la fois de règles qui lui sont propres - statut du fermage, contrôle des structures, aménagement foncier - et de règles empruntées aux multiples branches du droit qui ...
(paru le 27/11/2007, consulté 801 fois)
Les déchets agricoles et l'épandage Le droit et ses applications
Bien que largement ignorés par le droit de l'environnement sous cet intitulé, les déchets agricoles sont suffisamment concrets pour mériter une place au sein du dispositif juridique français.
A l'heure où Bruxelles vient d'accorder un ultime sursis à l...
(paru le 08/10/2007, consulté 982 fois)
Le droit de l'environnement
Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd'hui banalisée...
(paru le 15/08/2007, consulté 974 fois)
Droit de l'environnement
Il d'agit d'une présentation des différents régimes juridiques, principalement français mais aussi internationaux, mis en place pour protéger l'environnement. Cet ouvrage aborde les fondements épistémologiques de ce droit puis examine les règles qui s'y r...
(paru le 24/10/2007, consulté 1189 fois)