La possession des biens incorporels
La notion de possession semble réfractaire à toute adaptation aux biens incorporels en raison de son acception doctrinale matérialiste, le corpus possessoire étant dépeint comme l'emprise corporelle sur le bien. Pourtant, il suffit de libérer la notion de...
(paru le 15/05/2008, consulté 2083 fois)
Droit des régimes matrimoniaux
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux est exposé de façon simple et didactique : l'étudiant y trouvera non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux.
Une documentation d...
(paru le 10/04/2008, consulté 2095 fois)
La confiance en droit privé des contrats
Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière ...
(paru le 16/04/2008, consulté 2067 fois)
Droit des obligations - Volume 2 Responsabilité civile et quasi-contrats
L'obligation ne naît pas de la volonté mais de la loi et le Code civil distingue différents types d'engagements qui se forment sans convention et qui ne sont pas tous de même nature. Ce manuel présente la partie des obligations relevant des quasi-contrats...
(paru le 24/09/2007, consulté 2147 fois)
Histoire du droit des obligations
Faire saisir les grandes tendances du droit des obligations (permanences, ruptures, changements) depuis l'époque romaine à aujourd'hui en passant par le Code civil de 1804, tel est le but de cet ouvrage. L'enchaînement historique a été retenu parce que, p...
(paru le 11/01/2008, consulté 2829 fois)
Voies d'exécution
L'étude des voies d'exécution est le complément nécessaire de l'enseignement du droit des obligations et de la procédure civile.
En effet, si l'exécution spontanée des obligations et jugements demeure de principe, l'impayé s'est banalisé en même temps ...
(paru le 16/08/2007, consulté 2597 fois)
Droit des contrats
Conçu principalement à l'usage des étudiants, cet ouvrage présente de façon synthétique les règles générales concernant les contrats : le droit commun des contrats.
Cette matière classique est fondamentale pour la formation du juriste, car elle est ...
(paru le 07/11/2007, consulté 3005 fois)
Droit des sûretés - 2008 Cours - LMD
Le droit des sûretés fait partie des matières indispensables, sinon incontournables dans un cursus juridique cohérent. Si elle n'est pas obligatoire, la matière doit être choisie par tous ceux qui se destinent aux carrières judiciaires ou au notariat. Cou...
(paru le 04/12/2007, consulté 5622 fois)
Contrats spéciaux
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont 'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissan...
(paru le 21/11/2007, consulté 4490 fois)
Droit civil - Tome III - Les obligations, le contrat - 2e partie - Effets
L'ouvrage expose de façon exhaustive, tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats. Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, il traite des obligations contractuelles, en y in...
(paru le 30/10/2007, consulté 4559 fois)
Droit des sûretés
Les sûretés et garanties sont la rançon du crédit consenti par des créanciers à leurs débiteurs. Elles visent, en effet, à les prémunir contre l'insolvabilité ou le refus de payer de ceux-ci. Le Code civil retient, à cet effet, deux grands types de sûreté...
(paru le 21/11/2007, consulté 4632 fois)
Contrats civils et commerciaux Droit privé
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'i...
(paru le 31/10/2007, consulté 4710 fois)
Droit des sûretés Sûretés personnelles - Sûretés réelles
Les sûretés sont des mécanismes qui visent à garantir l'exécution d'une obligation par le débiteur. Elles ont pour objet de renforcer les chances de paiement du créancier, à le faire échapper au concours des autres créanciers, à le prémunir contre l'insol...
(paru le 04/09/2007, consulté 4111 fois)