Procédures fiscales et loi de sauvegarde des entreprises
Entre le Trésor public et l'entreprise, les relations se déclinent sur un curieux baromètre, du beau fixe à l'avis de tempête, en référence à une valeur commune qui est le nerf de la guerre : l'argent.
Toutes les procédures fiscales analysées dans...
(paru le 31/01/2008, consulté 3083 fois)
Droit fiscal
Le droit fiscal recouvre l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. L'extrême diversité et la formidable technicité des règles du droit fiscal rendent son étude difficile et ce manuel en propose un accès cohérent. Il commence par un aperçu histo...
(paru le 20/08/2007, consulté 3166 fois)
Traité du droit fiscal de l'entreprise
Ce traité de droit fiscal est subdivisé en deux parties
:
La fiscalité des structures de l'entreprise : le droit
fiscal de la création de l'entreprise
Le droit fiscal des activités de l'entreprise :
l'imposition des bénéfices des exploitants
Au somma...
(paru le 28/08/2003, consulté 4271 fois)
Droit bancaire
Ce Mémento de droit bancaire est destiné à donner aux étudiants et aux juristes non familiarisés avec cette matière un exposé aussi synthétique et clair que possible de cette branche du droit.
Il étudie, d'abord, les cadres juridiques de l'activité ban...
(paru le 03/10/2007, consulté 4944 fois)
Imposition et régime fiscal Vers de nouvelles catégories d'impositions
Toutes les impositions ne sont pas établies, réglementées et répertoriées au sein du Code général des impôts dans la mesure où elles ne sont pas assises et liquidées ou recouvrées par les services fiscaux de l'État.
Leur nature fiscale n'emporte pas né...
(paru le 27/02/2007, consulté 3868 fois)
Précis de fiscalité des entreprises - 2007-2008
La fiscalité des entreprises évolue mais ne se simplifie pas.
Ce Précis en tient compte. En voici les points forts :
caractère concret, renforcé grâce à la collaboration de la société d'avocats FlDAL ;
fiscalité du commerce électronique...
(paru le 27/07/2007, consulté 2812 fois)
Le capital-investissement Guide juridique et fiscal
Le capital-investissement a connu, dans le monde entier, depuis trois ans un développement exceptionnel et a été définitivement assaini des perturbations de la bulle Internet de 2000-2002.
Le capital-investissement ou private equity introduit en Franc...
(paru le 05/07/2007, consulté 4067 fois)