Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme
Recueil des grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme classés par thème : principes directeurs, droits garantis, garantie des droits, etc.
Conçu pour les étudiants et les praticiens, ce manuel est un classique régulièrement remis à...
(paru le 27/02/2007, consulté 2311 fois)
Libertés publiques et droits de l'homme
L'enseignement des libertés publiques occupe aujourd'hui une place légitime dans le cursus des études de droit. Ce Mémento en propose un exposé systématique avec d'une part, la théorie des libertés publiques et d'autre part, la description des droits et l...
(paru le 23/01/2008, consulté 2456 fois)
Droit européen des droits de l'homme Master
La connaissance du droit européen des droits de l'Homme est devenue essentielle pour les juges qui se doivent de maîtriser le dispositif européen, mais également pour les justiciables et les auxiliaires de justice.
La convention et les protocoles envis...
(paru le 05/09/2007, consulté 2727 fois)
Droits de l'homme et libertés de la personne
Toute présentation des droits de l'homme et des libertés de la personne exige des choix : faire le catalogue plus ou moins exhaustif des normes en vigueur ou s'interroger sur leurs origines, leur évolution, tout en les situant dans leur contexte soci...
(paru le 06/12/2007, consulté 4219 fois)
Libertés publiques et droits de l'homme
L'ouvrage montre comment les libertés, en France, ont été façonnées par l'histoire, depuis la Révolution, et comment, après la descente aux enfers aboutissant à la Seconde Guerre mondiale, de nouvelles garanties ont été mises en place, notamment par les t...
(paru le 01/09/2005, consulté 2600 fois)
Homosexualité et discriminations en droit privé
En France, l'homosexualité est généralement présentée en droit civil sous l'angle d'une liberté, de la tolérance, voire de la permissivité. L'abrogation des dernières dispositions pénales qui incriminaient spécifiquement les relations entre personnes du m...
(paru le 20/10/2007, consulté 4133 fois)
Le droit de la nationalité - N°3 Droit - Mode d'emploi
Droit du sol, droit du sang, l'acquisition de la
nationalité française soulève de nombreux débats et les
lois chargées de réguler le processus deviennent de plus en
plus complexes.
Les modalités pratiques liées aux conditions
d'attribution, aux procédure...
(paru le 27/11/2002, consulté 4491 fois)
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (26 août 1789)
On a souvent opposé la stabilité constitutionnelle des
États-Unis à l'instabilité chronique dont a souffert la
France. Pourtant, on oublie un peu trop facilement qu'il
existe un texte constitutionnel, partie intégrante du droit
positif français, qui a fêt...
(paru le 05/07/2002, consulté 2488 fois)
Justice et technologies Surveillance électronique en Europe
Les recherches sur le développement des nouvelles technologies dans les processus démocratiques commencent à se développer et concernent différents domaines de l'action publique. Le projet de cet ouvrage est de s'intéresser spécifiquement à leur introduct...
(paru le 06/02/2007, consulté 4753 fois)
Le Code noir et autres textes de lois sur l'esclavage
Encadré par le Code noir, rédigé sous Louis XIV et modifié sous Louis XV, l'esclavage fut aboli une première fois par la Convention en 1794, rétabli par Bonaparte en 1802, puis à nouveau et définitivement aboli en 1848. Voici les versions de ces textes de...
(paru le 15/05/2006, consulté 5599 fois)