Les livres classés sous : biens
La possession des biens incorporels
La notion de possession semble réfractaire à toute adaptation aux biens incorporels en raison de son acception doctrinale matérialiste, le corpus possessoire étant dépeint comme l'emprise corporelle sur le bien. Pourtant, il suffit de libérer la notion de...
(paru le 15/05/2008, consulté 2068 fois)
Traité de droit administratif - Volume 2 - Droit administratif des biens La propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics
La treizième édition du tome 2 du Traité de droit administratif est, comme les précédentes, exclusivement consacrée à l'exposé du droit des biens de l'administration (propriété publique, domaine public et domaine privé, expropriation et réquisition, droit...
(paru le 31/01/2008, consulté 2756 fois)
Le droit de la propriété en mutation Essai à la lumière du droit russe
Le droit de propriété témoigne d'une forte évolution de la définition de ce droit depuis la fin de l'Empire à aujourd'hui. Cette institution a historiquement toujours été le point focal des débats et des réformes du droit civil en Russie. La comparaison e...
(paru le 23/01/2008, consulté 2118 fois)
Dicodroit et Dicogestion
Aujourd'hui les techniques financière, juridiques, bancaires et des assurances de biens et de personnes, s'entremêlent d'une manière irréversible. Il en découle l'émergence d'un nouveau domaine économique qui recouvre ce qu'on appelle maintenant les "méti...
(paru le 02/11/2004, consulté 1872 fois)
Code de l'expropriation - 2008
11e édition à jour au 19 octobre 2007
La procédure d'expropriation autorise la puissance publique à acquérir, indépendamment du consentement de leur propriétaire et moyennant le paiement d'une indemnité qui doit être "juste et préalable", les biens i...
(paru le 03/01/2008, consulté 2517 fois)
Le capital intellectuel
L'étude du capital intellectuel permet de confronter les propriétés intellectuelles au droit des sociétés afin d'envisager une alternative aux contrats de cession ou de concession pour l'exploitation des biens intellectuels.
Cette démarche doit être pr...
(paru le 06/12/2007, consulté 2639 fois)
Droit civil - Les biens
Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture.
Au niveau le plus élémentaire, la structuration ...
(paru le 18/10/2006, consulté 5184 fois)
Droit civil - Les biens
Ce mémento très clair, allant à l'essentiel, permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens.
Il donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans...
(paru le 12/09/2007, consulté 3661 fois)
Droit des biens
L'objet du droit des biens est l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la possession à la propriété collective. Cet ouvrage constitue un instrument de travail simple, précis et clair pour aborder le droit civil des biens. Il peut...
(paru le 13/08/2007, consulté 4861 fois)
Droit administratif des biens
Les biens employés par l'administration sont soumis à un régime particulier et diffèrent du droit privé. Cet ouvrage étudie les caractéristiques particulières des biens que possède l'administration (domaine public-domaine privé), les modes d'acquisition d...
(paru le 23/05/2007, consulté 4474 fois)
Cause commune L'information entre bien commun et propriété
L'information et ses technologies refaçonnent notre univers technique, social et éthique, mais ces bouleversements se font dans deux directions opposées selon que l'on choisit d'en encourager l'appropriation privée ou d'en faire des biens communs.
D'un...
(paru le 02/03/2005, consulté 3669 fois)
La criminalité sur internet
L'Internet est le miroir de la civilisation occidentale.
Passé en quinze ans du mode restreint de communication
inter-universitaire à celui de réseau planétaire, il épouse
aujourd'hui les aspirations les plus louables, comme les
plus viles bassesses, de n...
(paru le 17/10/2001, consulté 5402 fois)