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Tous les livres avec "civile"


Les livres classés sous : civile

La contrefaçon de marque

FR La contrefaçon de marque

La lutte contre la contrefaçon s'est encore renforcée, selon le voeu des autorités communautaires, avec la loi du 29 octobre 2007 alors que l'arsenal des sanctions avait déjà été redéployé, sur le plan pénal, par la précédente loi du 9 mars 2004 portant a...

(paru le 05/06/2008, consulté 375 fois)
Responsabilité des avocats Civile - Disciplinaire - Pénale

FR Responsabilité des avocats Civile - Disciplinaire - Pénale

L'évolution des règles de la profession d'avocat ne s'est pas cantonnée aux tournants majeurs qu'ont été les fusions en 1971 avec les avoués d'instance, et en 1991 avec les conseils juridiques. Elle a également été marquée par des étapes récentes telles q...

(paru le 05/06/2008, consulté 387 fois)
Introduction à la responsabilité Traité de droit civil

FR Introduction à la responsabilité Traité de droit civil

Cette Introduction générale présente d'abord l'évolution du droit de la responsabilité civile et ses orientations actuelles, y compris les débats relatifs à ses fonctions, à son ou ses fondements et à sa place parmi les différents systèmes d'indemnisation...

(paru le 12/02/2008, consulté 692 fois)
Droit des obligations - Volume 2 Responsabilité civile et quasi-contrats

FR Droit des obligations - Volume 2 Responsabilité civile et quasi-contrats

L'obligation ne naît pas de la volonté mais de la loi et le Code civil distingue différents types d'engagements qui se forment sans convention et qui ne sont pas tous de même nature. Ce manuel présente la partie des obligations relevant des quasi-contrats...

(paru le 24/09/2007, consulté 576 fois)
L essentiel de la procédure civile

FR L'essentiel de la procédure civile

Ce livre présente en 13 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles applicables aux différentes étapes de la procédure devant les principales juridictions civiles sans omettre les voies de recours auxquelles elles peuv...

(paru le 15/11/2007, consulté 561 fois)
Code de procédure civile - 2008

FR Code de procédure civile - 2008

21e édition à jour au 28 septembre 2007 Les nouveautés : Le décret du 30 juillet 2007 portant diverses dispositions en matière d'aide juridique ; Le décret du 26 juillet 2007 relatif à la modification des voies de recours en matière d'a...

(paru le 22/11/2007, consulté 1050 fois)
Iran : la prochaine guerre ?

FR Iran : la prochaine guerre ?

L'Iran représente aujourd'hui une menace de premier ordre. Ses dirigeants ont décidé de se doter d'un arsenal nucléaire afin de sanctuariser le régime des mollahs. Le prétexte avancé de vouloir développer une industrie nucléaire civile pour se fournir en ...

(paru le 31/10/2007, consulté 1028 fois)
Nouveau code de procédure civile - 2008 Code de procédure civile, code de l organisation judiciaire, voies d exécution

FR Nouveau code de procédure civile - 2008 Code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

Conçu comme un outil complet, le Nouveau code de procédure civile Dalloz comprend, outre le nouveau code de procédure civile ancien et le code de l'organisation judiciaire, des textes complémentaires relatifs au droit international, aux professions juridi...

(paru le 03/09/2007, consulté 1665 fois)
Société civile Un acteur historique de la gouvernance

FR Société civile Un acteur historique de la gouvernance

Effet de mode ou nouvel outil d'analyse de l'action collective, la notion de société civile est partout. Au Nord comme au Sud, ce thème est en effet récurrent dans le discours des acteurs politiques et sociaux. Certains s'en revendiquent, d'autres la fust...

(paru le 12/04/2007, consulté 1280 fois)
Procédure civile 30 fiches de synthèse pour préparer les TD et réviser les examens

FR Procédure civile 30 fiches de synthèse pour préparer les TD et réviser les examens

Cet ouvrage couvre l'ensemble du programme de procédure civile (ou droit judiciaire privé) de deuxième et/ou troisième année de licence de droit. Il correspond également au programme de l'examen d'entrée aux CRFPA. Il est constitué de trente fiches thé...

(paru le 02/10/2007, consulté 975 fois)
Créez et gérez votre SCI La société civile immobilière au service de votre patrimoine

FR Créez et gérez votre SCI La société civile immobilière au service de votre patrimoine

Qui n'est pas tenté de créer une SCI quand il achète un bien immobilier ? Car la société civile immobilière aurait, dit-on, des pouvoirs magiques... Comme celui d'éluder l'impôt ! Elle présente effectivement de sérieux atouts pour la gestion ...

(paru le 03/10/2007, consulté 1167 fois)
Procédure civile

FR Procédure civile

La procédure civile est une matière essentielle à celui qui souhaite comprendre les rouages de la justice. Elle constitue aussi parfois la clé de la réussite de l'action en justice. Cet ouvrage a pour objectif de présenter cette matière technique de façon...

(paru le 27/09/2007, consulté 1089 fois)
La procédure civile devant la cour d appel

FR La procédure civile devant la cour d'appel

Le présent ouvrage expose, d'une manière concrète et pratique, les règles qui gouvernent la procédure civile devant la cour d'appel, qu'il s'agisse de l'appel proprement dit, du contredit, de la procédure sur renvoi après cassation ou des recours portés d...

(paru le 18/04/2003, consulté 1734 fois)
César chef de guerre César stratège et tacticien

FR César chef de guerre César stratège et tacticien

Figure historique prestigieuse, César est surtout réputé comme homme politique et écrivain. On connaît moins le chef de guerre aux talents multiples, le stratège talentueux qui éleva son art au rang d'une science presque exacte. Ce génie s'illustra surtou...

(paru le 01/01/2001, consulté 2927 fois)
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