Les livres classés sous : civile
La contrefaçon de marque
La lutte contre la contrefaçon s'est encore renforcée, selon le voeu des autorités communautaires, avec la loi du 29 octobre 2007 alors que l'arsenal des sanctions avait déjà été redéployé, sur le plan pénal, par la précédente loi du 9 mars 2004 portant a...
(paru le 05/06/2008, consulté 1922 fois)
Responsabilité des avocats Civile - Disciplinaire - Pénale
L'évolution des règles de la profession d'avocat ne s'est pas cantonnée aux tournants majeurs qu'ont été les fusions en 1971 avec les avoués d'instance, et en 1991 avec les conseils juridiques. Elle a également été marquée par des étapes récentes telles q...
(paru le 05/06/2008, consulté 1790 fois)
Traité de droit civil - Introduction à la responsabilité
Cette Introduction générale présente d'abord l'évolution du droit de la responsabilité civile et ses orientations actuelles, y compris les débats relatifs à ses fonctions, à son ou ses fondements et à sa place parmi les différents systèmes d'indemnisation...
(paru le 12/02/2008, consulté 4042 fois)
Droit des obligations - Volume 2 Responsabilité civile et quasi-contrats
L'obligation ne naît pas de la volonté mais de la loi et le Code civil distingue différents types d'engagements qui se forment sans convention et qui ne sont pas tous de même nature. Ce manuel présente la partie des obligations relevant des quasi-contrats...
(paru le 24/09/2007, consulté 2142 fois)
L'essentiel de la procédure civile
Ce livre présente en 13 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles applicables aux différentes étapes de la procédure devant les principales juridictions civiles sans omettre les voies de recours auxquelles elles peuv...
(paru le 15/11/2007, consulté 2584 fois)
Code de procédure civile - 2008
21e édition à jour au 28 septembre 2007
Les nouveautés :
Le décret du 30 juillet 2007 portant diverses dispositions en matière d'aide juridique ;
Le décret du 26 juillet 2007 relatif à la modification des voies de recours en matière d'a...
(paru le 22/11/2007, consulté 2625 fois)
Iran : la prochaine guerre ?
L'Iran représente aujourd'hui une menace de premier ordre. Ses dirigeants ont décidé de se doter d'un arsenal nucléaire afin de sanctuariser le régime des mollahs. Le prétexte avancé de vouloir développer une industrie nucléaire civile pour se fournir en ...
(paru le 31/10/2007, consulté 4038 fois)
Société civile Un acteur historique de la gouvernance
Effet de mode ou nouvel outil d'analyse de l'action collective, la notion de société civile est partout. Au Nord comme au Sud, ce thème est en effet récurrent dans le discours des acteurs politiques et sociaux. Certains s'en revendiquent, d'autres la fust...
(paru le 12/04/2007, consulté 5069 fois)
Procédure civile
La procédure civile est une matière essentielle à celui qui souhaite comprendre les rouages de la justice. Elle constitue aussi parfois la clé de la réussite de l'action en justice. Cet ouvrage a pour objectif de présenter cette matière technique de façon...
(paru le 27/09/2007, consulté 3827 fois)
La procédure civile devant la cour d'appel
Le présent ouvrage expose, d'une manière concrète et pratique, les règles qui gouvernent la procédure civile devant la cour d'appel, qu'il s'agisse de l'appel proprement dit, du contredit, de la procédure sur renvoi après cassation ou des recours portés d...
(paru le 18/04/2003, consulté 4987 fois)
César chef de guerre César stratège et tacticien
Figure historique prestigieuse, César est surtout réputé
comme homme politique et écrivain. On connaît moins le chef
de guerre aux talents multiples, le stratège talentueux qui
éleva son art au rang d'une science presque exacte. Ce
génie s'illustra surtou...
(paru le 01/01/2001, consulté 6439 fois)