Les livres classés sous : contrats
Contrats informatiques et électroniques
Le droit de l'informatique emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné certains infléchissements dans l'application des règles juridiques. Il en est notamment ainsi des contrats relatifs à l'informatiqu...
(paru le 11/06/2008, consulté 809 fois)
Les contrats de travail et leurs clauses
Quel contrat de travail signer ?
Cet ouvrage vous permet de choisir le bon contrat compte tenu des besoins de l'entreprise.
Au sommaire :
Conclusion et rédaction des contrats
Essai et exécution du contrat
Rémunération
Rupture du co...
(paru le 22/05/2008, consulté 903 fois)
La confiance en droit privé des contrats
Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière ...
(paru le 16/04/2008, consulté 524 fois)
Dictionnaire social - 2008
L'outil de référence pour maîtriser le droit du travail et de la protection sociale
Un guide pratique à jour des nouveautés et des barèmes 2008
Des tableaux et schémas récapitulatifs (ATT, contrats aidés, procédures...) ;
Des modèles de cont...
(paru le 03/04/2008, consulté 1155 fois)
Pratique des référés précontractuels
Le législateur français a saisi, au cours des années 1990, l'obligation qui lui était faite par le droit communautaire d'instituer une procédure de recours destinée à veiller à la régularité de la passation de certains marchés publics, pour étendre cette ...
(paru le 14/02/2008, consulté 842 fois)
Droit des obligations - Volume 2 Responsabilité civile et quasi-contrats
L'obligation ne naît pas de la volonté mais de la loi et le Code civil distingue différents types d'engagements qui se forment sans convention et qui ne sont pas tous de même nature. Ce manuel présente la partie des obligations relevant des quasi-contrats...
(paru le 24/09/2007, consulté 1005 fois)
Code des marchés publics et autres contrats - 2008 Commenté
Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2008 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique.
Ces textes sont présentés sous les rubriques suivantes :
I. Directives...
(paru le 09/01/2008, consulté 1075 fois)
Droit des contrats
Conçu principalement à l'usage des étudiants, cet ouvrage présente de façon synthétique les règles générales concernant les contrats : le droit commun des contrats.
Cette matière classique est fondamentale pour la formation du juriste, car elle est ...
(paru le 07/11/2007, consulté 1160 fois)
Contrats spéciaux
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont 'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissan...
(paru le 21/11/2007, consulté 1995 fois)
Droit civil - Tome III - Les obligations, le contrat - 2e partie - Effets
L'ouvrage expose de façon exhaustive, tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats. Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, il traite des obligations contractuelles, en y in...
(paru le 30/10/2007, consulté 2098 fois)
Contrats civils et commerciaux Droit privé
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'i...
(paru le 31/10/2007, consulté 2066 fois)
Droit des obligations
Le présent manuel a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter.
Suivant un schéma classique, sont présent...
(paru le 04/10/2007, consulté 2116 fois)
Contrats de l'audiovisuel
Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces diverses ...
(paru le 30/08/2007, consulté 1971 fois)
Droit des contrats informatiques et pratique expertale
Le domaine des contrats informatiques implique une parfaite connaissance des questions techniques et juridiques afin de parvenir à une saine adéquation entre les pratiques professionnelles et le droit qui doit soit les refléter, soit les appuyer.
Cet o...
(paru le 13/07/2007, consulté 2519 fois)
Le guide commenté des contrats de travail
CDI, CDD, CNE, CAE, CIE, CIVIS...
Comment se décider ?
Au-delà des dimensions politiques et sociologiques du débat sur les contrats de travail, il est frappant de constater combien des notions a priori aussi courantes que celles de "contrat à d...
(paru le 28/06/2007, consulté 2656 fois)
Modèles de contrats commerciaux Anglais-Français
Ce guide s'adresse à tous les professionnels amenés à signer des contrats commerciaux avec leurs partenaires étrangers. Destiné aux non-spécialistes, il permet au lecteur de rédiger ses propres contrats en conformité avec les lois du commerce internationa...
(paru le 10/05/2007, consulté 2755 fois)
Le contrat d'achat informatique Aspects juridiques et pratiques
L'achat dans le domaine informatique nécessite des connaissances tant techniques que juridiques. Si les nouvelles technologies sont un élément essentiel de la compétitivité des entreprises, leur volet juridique peut prendre une importance stratégique dans...
(paru le 18/04/2005, consulté 2685 fois)
Modèles de contrats en anglais
Tout responsable amené à travailler avec l'étranger doit veiller à ce que les documents qui le lient à ses partenaires soient conformes, non seulement aux usages commerciaux des parties en présence, mais également aux lois du commerce international. Ce gu...
(paru le 24/09/2002, consulté 2164 fois)
Contrats informatiques et électroniques
Titre I. La préparation
Chap. 1. L'élaboration du contrat
Chap. 2. Les obligations des parties (Obligations du
client - Obligations de la société d'informatique
(SSII))
Titre II. La réalisation
Chap. 3. Le contrat de fourniture de matériel
(Vente e...
(paru le 11/01/2002, consulté 3478 fois)