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Tous les livres avec "déclaration"


Les livres classés sous : déclaration

Guide de la déclaration de l impôt sur la fortune - 2008 Nouvelles réductions d impôts - Cerfa n°2725 - 2725-S-K - Toutes les stratégies à mettre en oeuvre pour réduire votre ISF dès cette année

FR Guide de la déclaration de l'impôt sur la fortune - 2008 Nouvelles réductions d'impôts - Cerfa n°2725 - 2725-S-K - Toutes les stratégies à mettre en oeuvre pour réduire votre ISF dès cette année

Ce guide répond à toutes vos interrogations en matière d'ISF. Comment évaluer vos biens loués ? Comment profiter de la nouvelle décote de 30% sur votre résidence principale ? Qu'est-ce qu'une assurance vie rachetable ? Profitez des conseils...

(paru le 02/05/2008, consulté 3106 fois)
La Déclaration des Droits de l Homme et du Citoyen (26 août 1789)

FR La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (26 août 1789)

On a souvent opposé la stabilité constitutionnelle des États-Unis à l'instabilité chronique dont a souffert la France. Pourtant, on oublie un peu trop facilement qu'il existe un texte constitutionnel, partie intégrante du droit positif français, qui a fêt...

(paru le 05/07/2002, consulté 2481 fois)
Bioéthique et droit international Autour de la Déclaration universelle sur la bioétique et les droits de l homme

FR Bioéthique et droit international Autour de la Déclaration universelle sur la bioétique et les droits de l'homme

En adoptant en octobre 2005 la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme, l'Unesco a montré la capacité du "grand machin" à mener à terme, en à peine deux ans, l'élaboration d'un texte de portée universelle sur un sujet sensible t...

(paru le 18/01/2007, consulté 2690 fois)
La décision de Yamoussoukro et le transport aérien en Afrique

FR La décision de Yamoussoukro et le transport aérien en Afrique

Face aux nombreux défis que rencontre le continent africain dans le transport aérien, la CEA, à la demande de ses Etats membres, s'est engagée à contribuer à la transformation de ce secteur. Cette transformation a consisté en l'adoption d'un cadre juridiq...

(paru le 30/11/2004, consulté 3891 fois)
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