Les livres classés sous : droit
Les contrats informatiques
L'ouvrage Les contrats informatiques vise à donner au lecteur, étudiant ou praticien, sous une forme didactique, une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers, entreprises ou administrations.
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(paru le 20/10/2011, consulté 356 fois)
Droit des données personnelles
Anonymat, traces numériques, collecte de données personnelles, traitements et fichiers, data mining, cybersurveillance et marketing électronique, droit à l'oubli sur les réseaux sociaux et droit à la tranquillité sont devenus des préoccupations essentiell...
(paru le 21/06/2011, consulté 757 fois)
L'image et le droit Créer - Protéger - Reproduire - Diffuser
Au coeur des bouleversements générés par les nouvelles technologies de l'information et de la communication et par l'arrivée du numérique, l'image se trouve aujourd'hui à la portée de tous, tant en termes de création que de diffusion, et les limites de so...
(paru le 16/07/2010, consulté 2089 fois)
Droit de l'internet LMD - Edition 2010
Internet, dont la place occupée aujourd'hui est connue de tous, n'est pas un lieu de non droit et son usage ne peut plus se faire sans une maîtrise des règles applicables. Si le droit commun a évidemment vocation à s'appliquer, il est toutefois aussi néce...
(paru le 11/12/2009, consulté 2377 fois)
Contrefaçon sur internet Les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0
L'Institut de recherche en propriété intellectuelle de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris a organisé le 27 octobre 2008 un colloque consacré à la contrefaçon sur internet et les enjeux pour le droit d'auteur sur le web 2.0.
Sous le parraina...
(paru le 26/11/2009, consulté 2493 fois)
Galileo Chronique d'une politique spatiale européenne annoncée
Les premières années du projet européen de navigation par satellite Galileo furent marquées par l'optimisme. Serti d'une horloge atomique et brillant par son avance technologique, le système Galileo, tel qu'il était projeté avant l'échec du Traité constit...
(paru le 29/10/2009, consulté 3984 fois)
Les droits des internautes à l'ère de l'économie numérique Paiement en ligne, publicité, droit d'auteur, droit du consommateur, protection de la personne
Ouvrir une cyberboutique, vendre aux enchères, échanger des services, proposer ses photos sur des sites spécialisés ou d'information, échanger des liens publicitaires sur son blog... autant d'actes qui, en effet, loin d'être réservés aux professionnels, p...
(paru le 25/05/2009, consulté 2846 fois)
Le droit de l'Internet Lois, contrats et usages
Quelles sont les précautions juridiques à prendre pour lancer un site web éditorial ou marchand ? Oui doit être considéré comme responsable en présence d'une contrefaçon d'une oeuvre protégée sur Internet ? Quels sont les particularismes du web ...
(paru le 22/01/2009, consulté 3568 fois)
Droit fiscal - DCG épreuve n° 4 - Cours
Ce manuel a été conçu pour préparer l'UE 4 du DCG. Il est donc construit en suivant à la lettre le programme officiel de l'épreuve afin que les candidats aient l'assurance que l'étude est exhaustive et complète.
Dans un souci pédagogique d'accompagneme...
(paru le 16/12/2008, consulté 2869 fois)
Cyberdroit Le droit à l'épreuve d'Internet
Les hautes juridictions françaises et européennes commencent à construire la jurisprudence en droit des technologies de l'information et de la communication. Des défis sont posés à l'ensemble des disciplines juridiques qui cherchent des solutions adaptées...
(paru le 05/12/2008, consulté 3417 fois)
Etudes à la mémoire du professeur François Burdeau
Conformément à la tradition, François Burdeau avait choisi d'unir amis et élèves pour ses mélanges. C'est à lui rendre l'hommage qu'ils lui devaient qu'est consacré le présent ouvrage.
Formé au droit romain, spécialiste d'histoire des idées politiques,...
(paru le 12/06/2008, consulté 2068 fois)
Pour un autre regard sur les migrations Construire une gouvernance mondiale
En 1948, la Déclaration universelle des droits de l'Homme proclamait le "droit pour toute personne de quitter un pays y compris le sien". Toujours d'actualité, ce droit à la mobilité et les migrations qui l'accompagnent relèvent aujourd'hui d'un enjeu glo...
(paru le 10/06/2008, consulté 1990 fois)
La contrefaçon de marque
La lutte contre la contrefaçon s'est encore renforcée, selon le voeu des autorités communautaires, avec la loi du 29 octobre 2007 alors que l'arsenal des sanctions avait déjà été redéployé, sur le plan pénal, par la précédente loi du 9 mars 2004 portant a...
(paru le 05/06/2008, consulté 1922 fois)
Éléments de culture politique
À l'heure où nos sociétés sont confrontées à des mutations importantes tant sur le plan national qu'international, une réflexion sur le pouvoir politique et son exercice s'impose.
L'objet du présent ouvrage est de mettre en perspective la conception tra...
(paru le 29/05/2008, consulté 1757 fois)
Méthodologie de recherche en droit Master et doctorat
Les étudiants sont astreints à réaliser un mémoire de plus en plus tôt - dès le Master 1 - et nombreux sont ceux qui poursuivent par une thèse.
Cet ouvrage vise à livrer aux étudiants quelques règles élémentaires en matière de recherche et à ...
(paru le 29/05/2008, consulté 4364 fois)
L'homoparentalité en question Et l'enfant dans tout ça ?
L'homoparentalité en question
L'avenir de la famille française sera-t-il "homoparental" ? À l'heure où quelques pays européens ont déjà accordé aux couples gays le droit au mariage et à l'adoption, la question fait débat en France. Sous la pressio...
(paru le 27/05/2008, consulté 2068 fois)
Codifier le droit civil européen
Sous l'effet conjugué d'une communautarisation et d'une fondamentalisation des législations civiles européennes, émerge un véritable droit civil européen, fonds commun à l'ensemble des États membres de l'Union européenne.
Toutefois, ce droit civil euro...
(paru le 23/05/2008, consulté 2020 fois)
Essentiel de culture générale Ultimes révisions avant l'épreuve
Les candidats
Vous préparez un concours et redoutez l'inévitable épreuve de culture générale ? Ce mémento est fait pour vous !
Les objectifs
Vous trouverez ici un outil de révision pratique et efficace qui vous permettra de faire rapidement l...
(paru le 23/04/2008, consulté 1808 fois)
Introduction générale au droit
Le droit, sa définition, ses fondements, l'essentiel de ses règles, ses sources, la preuve des droits, l'accès à la justice..., les questions essentielles relatives à la connaissance du droit sont généralement abordées dans le cadre d'une introduction gén...
(paru le 22/05/2008, consulté 2753 fois)
80 procédures en droit du travail
Un ouvrage pratique s'adressant aux entreprises et aux salariés
De nombreuses procédures doivent être respectées en droit du travail.
Les relations entre l'employeur, les salariés, le comité d'entreprise et les autres représentants du personnel sont...
(paru le 22/05/2008, consulté 2336 fois)
Droit des successions
Le Droit des successions, est le terme employé pour désigner le régime juridique applicable aux rapports entre héritiers. Les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 ont profondément réformé le droit des successions notamment en accélérant le règlement...
(paru le 15/05/2008, consulté 2229 fois)
Les règles de la communication publique locale
La commune n'est plus la seule à communiquer : désormais les régions, les départements et les établissements publics de coopération intercommunale lancent de véritables politiques de communication.
Cet ouvrage présente toutes les règles de droit a...
(paru le 23/04/2008, consulté 1985 fois)
Coopération locale et territoires
L'importance de la coopération entre les collectivités territoriales et la nécessaire adéquation entre cette coopération et la détermination d'un territoire pertinent ne sont plus à démontrer. Ces dernières années ont d'ailleurs été marquées par une relan...
(paru le 02/05/2008, consulté 1783 fois)
Droit des régimes matrimoniaux
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux est exposé de façon simple et didactique : l'étudiant y trouvera non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux.
Une documentation d...
(paru le 10/04/2008, consulté 2084 fois)
La confiance en droit privé des contrats
Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière ...
(paru le 16/04/2008, consulté 2036 fois)
La santé publique en procès
Les usagers de la santé publique ont pris l'habitude d'attraire les médecins devant les juridictions. Chaque citoyen, usager actuel ou potentiel de la santé publique, s'interroge sur les risques qu'il encourt et la protection que le droit peut apporter da...
(paru le 02/04/2008, consulté 2046 fois)
Droit japonais et droit français au miroir de la méthode
Lors de son ouverture à l'Occident à l'ère Meiji (1868-1912), le Japon s'est doté d'un système juridique alors inspiré du modèle de la codification napoléonienne. Les ordres juridiques japonais et français ont connu depuis des transformations profondes, m...
(paru le 03/09/2007, consulté 1967 fois)
Droit du travail 2008 en 22 fiches
Comment aller à l'essentiel, s'entraîner et s'auto-évaluer ?
Conçue pour faciliter aussi bien l'apprentissage que l'entraînement, la collection "Express" vous propose ici une présentation simple et concise du droit du travail en 22 fiches pédagogi...
(paru le 05/03/2008, consulté 1769 fois)
La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie
Longtemps restées, pour l'essentiel, l'apanage des historiens du droit et des chartistes, les archives judiciaires suscitent désormais un intérêt bien au-delà de ces cercles spécialisés, en particulier chez les historiens en quête de nouveaux objets. Et d...
(paru le 03/04/2008, consulté 2038 fois)
Droit du commerce international
Petit volume, dense et précis, concernant une branche du droit nouvelle et évolutive.
Destiné aux étudiants et à tous les praticiens des échanges internationaux, il permet de connaître le rôle joué par les grandes organisations internationales dans l...
(paru le 11/03/2008, consulté 2419 fois)
La bioéthique : ce qu'elle est, ce que dit le droit... Procréation médicalement assistée, don d'organes, tests ADN, recherche sur l'embryon humain, fin de vie...
La bioéthique ? C'est l'affaire de tous jeunes, adultes, aînés, couples, célibataires, hommes, femmes. Pourquoi ?
Parce que le développement des sciences médicales, ses applications à la vie humaine, ses performances, mais aussi ses risques e...
(paru le 20/03/2008, consulté 2540 fois)
Les épreuves écrites en droit civil Conseils et modèles
À travers la préparation d'examens, c'est un entraînement aux raisonnements et aux modes d'expression propres au droit qu'offre cet ouvrage.
Les trois principaux types d'épreuves, dissertation, consultation (solution d'un cas pratique), commentaire d'a...
(paru le 11/03/2008, consulté 1994 fois)