Les livres classés sous : droit
Les droits des internautes à l'ère de l'économie numérique Paiement en ligne, publicité, droit d'auteur, droit du consommateur, protection de la personne
Ouvrir une cyberboutique, vendre aux enchères, échanger des services, proposer ses photos sur des sites spécialisés ou d'information, échanger des liens publicitaires sur son blog... autant d'actes qui, en effet, loin d'être réservés aux professionnels, p...
(paru le 25/05/2009, consulté 188 fois)
Le droit de l'Internet Lois, contrats et usages
Quelles sont les précautions juridiques à prendre pour lancer un site web éditorial ou marchand ? Oui doit être considéré comme responsable en présence d'une contrefaçon d'une oeuvre protégée sur Internet ? Quels sont les particularismes du web ...
(paru le 22/01/2009, consulté 633 fois)
Droit fiscal - DCG épreuve n° 4 - Cours
Ce manuel a été conçu pour préparer l'UE 4 du DCG. Il est donc construit en suivant à la lettre le programme officiel de l'épreuve afin que les candidats aient l'assurance que l'étude est exhaustive et complète.
Dans un souci pédagogique d'accompagneme...
(paru le 16/12/2008, consulté 259 fois)
Cyberdroit Le droit à l'épreuve d'Internet
Les hautes juridictions françaises et européennes commencent à construire la jurisprudence en droit des technologies de l'information et de la communication. Des défis sont posés à l'ensemble des disciplines juridiques qui cherchent des solutions adaptées...
(paru le 05/12/2008, consulté 406 fois)
Etudes à la mémoire du professeur François Burdeau
Conformément à la tradition, François Burdeau avait choisi d'unir amis et élèves pour ses mélanges. C'est à lui rendre l'hommage qu'ils lui devaient qu'est consacré le présent ouvrage.
Formé au droit romain, spécialiste d'histoire des idées politiques,...
(paru le 12/06/2008, consulté 426 fois)
La contrefaçon de marque
La lutte contre la contrefaçon s'est encore renforcée, selon le voeu des autorités communautaires, avec la loi du 29 octobre 2007 alors que l'arsenal des sanctions avait déjà été redéployé, sur le plan pénal, par la précédente loi du 9 mars 2004 portant a...
(paru le 05/06/2008, consulté 372 fois)
Éléments de culture politique
À l'heure où nos sociétés sont confrontées à des mutations importantes tant sur le plan national qu'international, une réflexion sur le pouvoir politique et son exercice s'impose.
L'objet du présent ouvrage est de mettre en perspective la conception tra...
(paru le 29/05/2008, consulté 386 fois)
Méthodologie de recherche en droit Master et doctorat
Les étudiants sont astreints à réaliser un mémoire de plus en plus tôt - dès le Master 1 - et nombreux sont ceux qui poursuivent par une thèse.
Cet ouvrage vise à livrer aux étudiants quelques règles élémentaires en matière de recherche et à ...
(paru le 29/05/2008, consulté 649 fois)
L'homoparentalité en question Et l'enfant dans tout ça ?
L'homoparentalité en question
L'avenir de la famille française sera-t-il "homoparental" ? À l'heure où quelques pays européens ont déjà accordé aux couples gays le droit au mariage et à l'adoption, la question fait débat en France. Sous la pressio...
(paru le 27/05/2008, consulté 358 fois)
Codifier le droit civil européen
Sous l'effet conjugué d'une communautarisation et d'une fondamentalisation des législations civiles européennes, émerge un véritable droit civil européen, fonds commun à l'ensemble des États membres de l'Union européenne.
Toutefois, ce droit civil euro...
(paru le 23/05/2008, consulté 416 fois)
Essentiel de culture générale Ultimes révisions avant l'épreuve
Les candidats
Vous préparez un concours et redoutez l'inévitable épreuve de culture générale ? Ce mémento est fait pour vous !
Les objectifs
Vous trouverez ici un outil de révision pratique et efficace qui vous permettra de faire rapidement l...
(paru le 23/04/2008, consulté 369 fois)
Introduction générale au droit
Le droit, sa définition, ses fondements, l'essentiel de ses règles, ses sources, la preuve des droits, l'accès à la justice..., les questions essentielles relatives à la connaissance du droit sont généralement abordées dans le cadre d'une introduction gén...
(paru le 22/05/2008, consulté 607 fois)
80 procédures en droit du travail
Un ouvrage pratique s'adressant aux entreprises et aux salariés
De nombreuses procédures doivent être respectées en droit du travail.
Les relations entre l'employeur, les salariés, le comité d'entreprise et les autres représentants du personnel sont...
(paru le 22/05/2008, consulté 383 fois)
Droit des successions
Le Droit des successions, est le terme employé pour désigner le régime juridique applicable aux rapports entre héritiers. Les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 ont profondément réformé le droit des successions notamment en accélérant le règlement...
(paru le 15/05/2008, consulté 415 fois)
Les règles de la communication publique locale
La commune n'est plus la seule à communiquer : désormais les régions, les départements et les établissements publics de coopération intercommunale lancent de véritables politiques de communication.
Cet ouvrage présente toutes les règles de droit a...
(paru le 23/04/2008, consulté 285 fois)
Coopération locale et territoires
L'importance de la coopération entre les collectivités territoriales et la nécessaire adéquation entre cette coopération et la détermination d'un territoire pertinent ne sont plus à démontrer. Ces dernières années ont d'ailleurs été marquées par une relan...
(paru le 02/05/2008, consulté 306 fois)
Droit des régimes matrimoniaux
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux est exposé de façon simple et didactique : l'étudiant y trouvera non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux.
Une documentation d...
(paru le 10/04/2008, consulté 407 fois)
La confiance en droit privé des contrats
Après une vague de "transparence", le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance.
Cette instauration de la confiance dans la sphère juridique se manisfeste avec une particulière ...
(paru le 16/04/2008, consulté 358 fois)
La santé publique en procès
Les usagers de la santé publique ont pris l'habitude d'attraire les médecins devant les juridictions. Chaque citoyen, usager actuel ou potentiel de la santé publique, s'interroge sur les risques qu'il encourt et la protection que le droit peut apporter da...
(paru le 02/04/2008, consulté 395 fois)
Droit japonais et droit français au miroir de la méthode
Lors de son ouverture à l'Occident à l'ère Meiji (1868-1912), le Japon s'est doté d'un système juridique alors inspiré du modèle de la codification napoléonienne. Les ordres juridiques japonais et français ont connu depuis des transformations profondes, m...
(paru le 03/09/2007, consulté 301 fois)
Droit du travail 2008 en 22 fiches
Comment aller à l'essentiel, s'entraîner et s'auto-évaluer ?
Conçue pour faciliter aussi bien l'apprentissage que l'entraînement, la collection "Express" vous propose ici une présentation simple et concise du droit du travail en 22 fiches pédagogi...
(paru le 05/03/2008, consulté 350 fois)
La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie
Longtemps restées, pour l'essentiel, l'apanage des historiens du droit et des chartistes, les archives judiciaires suscitent désormais un intérêt bien au-delà de ces cercles spécialisés, en particulier chez les historiens en quête de nouveaux objets. Et d...
(paru le 03/04/2008, consulté 355 fois)
Droit du commerce international
Petit volume, dense et précis, concernant une branche du droit nouvelle et évolutive.
Destiné aux étudiants et à tous les praticiens des échanges internationaux, il permet de connaître le rôle joué par les grandes organisations internationales dans l...
(paru le 11/03/2008, consulté 358 fois)
La bioéthique : ce qu'elle est, ce que dit le droit... Procréation médicalement assistée, don d'organes, tests ADN, recherche sur l'embryon humain, fin de vie...
La bioéthique ? C'est l'affaire de tous jeunes, adultes, aînés, couples, célibataires, hommes, femmes. Pourquoi ?
Parce que le développement des sciences médicales, ses applications à la vie humaine, ses performances, mais aussi ses risques e...
(paru le 20/03/2008, consulté 360 fois)
Les épreuves écrites en droit civil Conseils et modèles
À travers la préparation d'examens, c'est un entraînement aux raisonnements et aux modes d'expression propres au droit qu'offre cet ouvrage.
Les trois principaux types d'épreuves, dissertation, consultation (solution d'un cas pratique), commentaire d'a...
(paru le 11/03/2008, consulté 291 fois)
Droit bancaire Institutions - Comptes - Opérations - Services
Longtemps, le droit bancaire est resté une simple application du droit commun des entreprises, des contrats et de la responsabilité civile à une activité, il est vrai, assez particulière, puisqu'elle a pour objet le commerce de l'argent. Le législateur mo...
(paru le 13/03/2008, consulté 550 fois)
Code des assurances - 2008 Inclus une sélection de Conventions FFSA-GEMA
2e édition à jour au 28 décembre 2007
Champ couvert
Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Notamment, dans la partie Annexes figurent de ...
(paru le 13/03/2008, consulté 488 fois)
Introduction au droit en 19 fiches Comprendre et s'entraîner facilement
Comment aller à l'essentiel, comprendre les méthodes et les démarches avant de les mettre en application ?
Conçue pour faciliter aussi bien l'apprentissage que l'entraînement, la collection "EXPRESS" vous propose ici une présentation simple et con...
(paru le 05/03/2008, consulté 499 fois)