Les livres classés sous : droits
Les droits des internautes à l'ère de l'économie numérique Paiement en ligne, publicité, droit d'auteur, droit du consommateur, protection de la personne
Ouvrir une cyberboutique, vendre aux enchères, échanger des services, proposer ses photos sur des sites spécialisés ou d'information, échanger des liens publicitaires sur son blog... autant d'actes qui, en effet, loin d'être réservés aux professionnels, p...
(paru le 25/05/2009, consulté 191 fois)
Introduction générale au droit
Le droit, sa définition, ses fondements, l'essentiel de ses règles, ses sources, la preuve des droits, l'accès à la justice..., les questions essentielles relatives à la connaissance du droit sont généralement abordées dans le cadre d'une introduction gén...
(paru le 22/05/2008, consulté 612 fois)
Droit japonais et droit français au miroir de la méthode
Lors de son ouverture à l'Occident à l'ère Meiji (1868-1912), le Japon s'est doté d'un système juridique alors inspiré du modèle de la codification napoléonienne. Les ordres juridiques japonais et français ont connu depuis des transformations profondes, m...
(paru le 03/09/2007, consulté 302 fois)
Handicapés mentaux et psychiques Vers de nouveaux droits
Les dernières décennies ont été marquées par des avancées considérables dans les réponses sociales apportées aux personnes handicapées mentales et psychiques. Les lois du 2 janvier 2002 et du 11 février 2005 ont renforcé leurs droits et mis en place un di...
(paru le 20/03/2008, consulté 263 fois)
Facturer électroniquement Droits européen, français et belge
Enfin un ouvrage qui apporte une réponse claire à des questions complexes, notamment : Comment émettre une facture électronique, l'envoyer et la conserver ? Comment maintenir le droit à déduction ? Quels sont les pouvoirs de l'administration&nbs...
(paru le 29/05/2007, consulté 571 fois)
Les droits des familles Guide 2008
Il n'existe plus une famille, mais des familles mariées, pacsées, monoparentales. La famille change, le droit aussi. Différentes lois très récentes ont bouleversé les droits des familles, qui sont plus protecteurs avec davantage de liberté. Il est ainsi p...
(paru le 21/02/2008, consulté 551 fois)
Personnes handicapées - Le guide pratique - 2008
Trouvez les réponses à toutes vos questions :
Mon enfant est trisomique, puis-je l'inscrire en crèche ?
Quels sont les aides et les droits des enfants handicapés pour leur scolarité ?
Quel est le rôle des maisons départementales des ...
(paru le 24/01/2008, consulté 640 fois)
Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme
Recueil des grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme classés par thème : principes directeurs, droits garantis, garantie des droits, etc.
Conçu pour les étudiants et les praticiens, ce manuel est un classique régulièrement remis à...
(paru le 27/02/2007, consulté 494 fois)
Management stratégique des droits de propriété intellectuelle
Limitant les aspects techniques et juridiques au minimum nécessaire pour la compréhension des enjeux et stratégies mises en oeuvre, ce livre a pour but de montrer en quoi et comment les droits de la propriété intellectuelle peuvent constituer des outils a...
(paru le 01/06/2007, consulté 507 fois)
Libertés publiques et droits de l'homme
L'enseignement des libertés publiques occupe aujourd'hui une place légitime dans le cursus des études de droit. Ce Mémento en propose un exposé systématique avec d'une part, la théorie des libertés publiques et d'autre part, la description des droits et l...
(paru le 23/01/2008, consulté 685 fois)
Droit du marché de l'art 2007-2008
La loi du 23 juin 2006 a apporté de nouvelles modifications à la réglementation des ventes publiques aux enchères. Celle-ci avait déjà été profondément réformée par les lois du 11 février 2004 et du 10 juillet 2000 et ses décrets d'application du 19 juill...
(paru le 02/07/2007, consulté 643 fois)
Droit européen des droits de l'homme Master
La connaissance du droit européen des droits de l'Homme est devenue essentielle pour les juges qui se doivent de maîtriser le dispositif européen, mais également pour les justiciables et les auxiliaires de justice.
La convention et les protocoles envis...
(paru le 05/09/2007, consulté 715 fois)
Gays & lesbiennes Quels sont vos droits
Pour la première fois réunies dans un seul ouvrage, toutes les réponses aux questions que vous vous posez :
Comment faire face à l'homophobie ?
PACS ou concubinage, que choisir ?
Comment protéger son compagnon ou sa compagne ?
Que faire en cas de di...
(paru le 23/09/2004, consulté 681 fois)
Droits de l'homme et libertés de la personne
Toute présentation des droits de l'homme et des libertés de la personne exige des choix : faire le catalogue plus ou moins exhaustif des normes en vigueur ou s'interroger sur leurs origines, leur évolution, tout en les situant dans leur contexte soci...
(paru le 06/12/2007, consulté 1040 fois)
La citoyenneté
Chacun dans un régime démocratique, croit savoir ce
qu'est un citoyen. Mais peu d'entre nous sauraient exposer
les droits et devoirs inhérents à ce statut. Définir la
citoyenneté est plus délicat encore. L'auteur de ce livre
éclaircit ainsi opportunément ...
(paru le 06/03/2003, consulté 1017 fois)
Libertés publiques et droits de l'homme
L'ouvrage montre comment les libertés, en France, ont été façonnées par l'histoire, depuis la Révolution, et comment, après la descente aux enfers aboutissant à la Seconde Guerre mondiale, de nouvelles garanties ont été mises en place, notamment par les t...
(paru le 01/09/2005, consulté 699 fois)
Droits des mineurs à l'usage des professionnels de l'enfance
En France, le mineur fait l'objet de toutes les attentions de la part du législateur. Presque toutes les situations semblent encadrées par le droit. Les professionnels de l'enfance en savent quelque chose. Enseignants, éducateurs, animateurs, assistants s...
(paru le 08/10/2007, consulté 1273 fois)
Introduction générale au droit
La série "Manuels" de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédag...
(paru le 11/10/2007, consulté 1584 fois)
L'abolition de la peine de mort
L'abolition de la peine de mort trouve son fondement dans les droits de l'homme, dont le premier est le droit à la vie.
La Déclaration universelle des Droits de l'homme de 1948 proclame : "Tout individu a droit à la vie, à la liberté et à la sûret...
(paru le 03/10/2007, consulté 1044 fois)
Les droits des victimes Droit, auditions, expertise, clinique
Cette deuxième édition propose un outil de travail mis à jour, qui permet de suivre le parcours de la victime, de l'événement initial à la reconstruction, en lui évitant d'être maltraitée par l'incompréhension des proches, des professionnels et des instit...
(paru le 16/08/2007, consulté 1204 fois)
Salariés : guide de vos droits 2008
Ce guide est une mine d'informations pour les salariés en matière de droit du travail et de protection sociale. Il aborde ainsi les questions relatives au contrat de travail, au salaire, aux congés, à la formation professionnelle, à la durée de travail, e...
(paru le 10/09/2007, consulté 1294 fois)
Droit de la propriété industrielle
Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d'ordinateur, topographies de semi-conducteurs, dessins et modèles industriels, marques, dénominat...
(paru le 25/07/2007, consulté 1381 fois)
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (26 août 1789)
On a souvent opposé la stabilité constitutionnelle des
États-Unis à l'instabilité chronique dont a souffert la
France. Pourtant, on oublie un peu trop facilement qu'il
existe un texte constitutionnel, partie intégrante du droit
positif français, qui a fêt...
(paru le 05/07/2002, consulté 994 fois)
Outils de communication et propriété intellectuelle
Dans notre société occidentale fondée sur l'alliance des libertés et du progrès scientifique, l'irruption des outils de communication de plus en plus rapides, de plus en plus puissants atteignant une dimension universelle remet en cause le pacte progress...
(paru le 15/09/2007, consulté 1370 fois)
Contrats de l'audiovisuel
Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces diverses ...
(paru le 30/08/2007, consulté 1231 fois)