Les livres classés sous : juridique
Le droit de l'Internet Lois, contrats et usages
Quelles sont les précautions juridiques à prendre pour lancer un site web éditorial ou marchand ? Oui doit être considéré comme responsable en présence d'une contrefaçon d'une oeuvre protégée sur Internet ? Quels sont les particularismes du web ...
(paru le 22/01/2009, consulté 3583 fois)
Dictionnaire des grandes oeuvres juridiques
Ce dictionnaire a pour ambition de présenter la pensée juridique, à travers les grands auteurs et grandes oeuvres juridiques, de l'antiquité jusqu'à nos jours (d'Aristote à Rawls), qu'il s'agisse de la pensée occidentale ou orientale. Les auteurs abordés ...
(paru le 26/05/2008, consulté 2094 fois)
Les tutelles Accompagnement et protection juridique des majeurs
Plus de 650 000 personnes sont placées sous un régime de protection juridique auxquelles s'ajoutent 60 000 adultes relevant d'une mesure de tutelle aux prestations sociales. Leur finalité est de protéger les intérêts des personnes qui n'ont plus...
(paru le 31/01/2008, consulté 2624 fois)
Droit constitutionnel Méthodologie
La méthodologie est essentielle à la réussite des épreuves de droit constitutionnel. Aussi cet ouvrage a-t-il pour vocation d'accompagner les candidats dans leur préparation. Il est destiné tant aux étudiants suivant les enseignements juridiques des facu...
(paru le 18/01/2008, consulté 2377 fois)
Dirigeants de sociétés Juridique, fiscal, social
Statut juridique, fiscal et social, responsabilités civile et pénale...
Tous les aspects du statut du dirigeant passés au crible :
l'accès aux fonctions,
les modalités de rémunération,
les pouvoirs et les limites des dirigeants,
les obliga...
(paru le 14/12/2007, consulté 2314 fois)
Mémento pratique - Patrimoine - 2007-2008 Juridique - Fiscal - Financier
Le mémento Patrimoine analyse la constitution, la gestion et la transmission d'un patrimoine à travers son cadre juridique et ses aspects tant fiscaux que financiers.
Toutes les formes d'investissements y sont étudiées en détail.
Le Mémento Patrimoi...
(paru le 27/04/2007, consulté 2596 fois)
Les grands arrêts de droit communautaire
La jurisprudence occupe une place primordiale dans la définition de l'ordre juridique communautaire et ses rapports avec l'ordre juridique national.
Ce recueil propose les principaux arrêts de droit institutionnel de la Cour de justice des Communautés ...
(paru le 09/11/2007, consulté 3934 fois)
Cadre juridique de l'aide et de l'action sociales décentralisées
L'activité des travailleurs sociaux s'exerce généralement dans le cadre juridique de l'aide et de l'action sociales. Jusqu'aux lois de décentralisation, l'État gérait les dispositifs de l'aide sociale. Les lois de décentralisation sont venues bouleverser ...
(paru le 03/12/2007, consulté 4076 fois)
Le marketing on line Guide pratique et juridique
Faire du marketing on line sans risque juridique
Vous voulez faire du marketing on line de manière efficace ?
Ce guide, clair et facile à lire, est fait pour vous. Les auteurs vous livrent étape par étape et sans langue de bois toutes les clés ...
(paru le 06/12/2007, consulté 7270 fois)
Les déchets agricoles et l'épandage Le droit et ses applications
Bien que largement ignorés par le droit de l'environnement sous cet intitulé, les déchets agricoles sont suffisamment concrets pour mériter une place au sein du dispositif juridique français.
A l'heure où Bruxelles vient d'accorder un ultime sursis à l...
(paru le 08/10/2007, consulté 4905 fois)
Ethnologie juridique Autour de trois exercices
L'ethnologie juridique s'attache à la connaissance des processus de création juridique.
Toutes les théories du droit s'accordent à reconnaître un dualisme entre, d'une part, un droit officiel, le Droit étatique, qui émane des institutions et, d'autre p...
(paru le 15/03/2007, consulté 4497 fois)
Diabète Guide juridique et social 2006
Aujourd'hui grâce aux progrès considérables qui ont été réalisés dans les domaines de la science, de la technologie et de la nutrition, une personne atteinte de diabète peut envisager de mener une vie personnelle, professionnelle et sociale équilibrée.
...
(paru le 01/12/2005, consulté 3673 fois)
Le statut du fermage Principes - Mise en oeuvre - Conflits
Outil juridique de gestion de l'entreprise agricole le statut du fermage doit s'adapter. Il doit permettre à l'exploitant d'appréhender les nouvelles fonctions confiées à l'agriculture (multifonctionnalité, développement durable). Au fil des réformes (loi...
(paru le 27/09/2007, consulté 3867 fois)
Comité d'entreprise Moyens d'information - Attributions - Juillet 2006
1/ Ce numéro juridique fait le point, après les modifications législatives de ces dernières années, sur l'ensemble des décisions qui nécessitent une consultation du comité d'entreprise :
la procédure de consultation,
l'ensemble des informations à...
(paru le 15/07/2006, consulté 2341 fois)
Droit - BTS 2
Conçus pour une préparation efficace au BTS, tous les ouvrages de la collection "Performance" présentent une structure identique.
Chaque chapitre comporte :
un exposé clair et structuré des connaissances nécessaires pour l'examen avec, en mar...
(paru le 29/08/2005, consulté 4683 fois)
Vocabulaire du juriste débutant Décrypter le langage juridique
Que signifie le mot pollicitation ? Comment se construit le verbe déroger ? Quels sont les différents sens en droit des verbes reconnaître, décliner, engager ? Quelle est la différence entre un projet de loi et une proposition de loi ?...
(paru le 04/08/2007, consulté 4374 fois)
Guide juridique de l'Internet et du commerce électronique
Parce que le droit n'est pas virtuel, une analyse des
textes et de la < jurisprudence Internet > montre
combien la comprehension des regles juridiques regissant
l'Internet concerne chaque citoyen dans sa vie personnelle
ou professionnelle, privee ou...
(paru le 24/01/2000, consulté 5440 fois)
Télécoms, aspects juridiques
Cet ouvrage aborde les questions juridiques posées par le développement des télécoms, la délimitation du cadre juridique intéressant les entreprises, les distributeurs et les opérateurs de réseaux.
Sommaire 1. Architecture, concepts et acteurs de la rég...
(paru le 31/05/1998, consulté 3920 fois)
Droit et sécurité des Télécommunications
Dans cet ouvrage est abordée l'évolution de la relation
entre sécurité et droit dans le domaine des
télécommunications. Le concept de sécurité est compris dans
son acception la plus large. Elle englobe la sécurité
technique, la sécurité juridique, c'est-à...
(paru le 23/02/2000, consulté 5091 fois)
Votre Avocat à Domicile Edition Deluxe
Une aide juridique complète et pratique !
À travers 15 rubriques et plus de 2 000 fiches pratiques,
Votre Avocat à Domicile répond à toutes les questions que vous
vous posez au quotidien ! Mariage, adoption, contrat de travail,
calcul de l’imp...
(paru le 14/01/2004, consulté 5061 fois)
La signature électronique
Prenant acte du développement d'Internet et des échanges
électroniques par télécommunications, et transposant les
directives communautaires, le législateur a prévu un
véritable système de preuve électronique et a introduit la
signature électronique dans l...
(paru le 01/01/2001, consulté 5123 fois)