Les livres classés sous : obligations
Droit des obligations - Volume 2 Responsabilité civile et quasi-contrats
L'obligation ne naît pas de la volonté mais de la loi et le Code civil distingue différents types d'engagements qui se forment sans convention et qui ne sont pas tous de même nature. Ce manuel présente la partie des obligations relevant des quasi-contrats...
(paru le 24/09/2007, consulté 576 fois)
Histoire du droit des obligations
Faire saisir les grandes tendances du droit des obligations (permanences, ruptures, changements) depuis l'époque romaine à aujourd'hui en passant par le Code civil de 1804, tel est le but de cet ouvrage. L'enchaînement historique a été retenu parce que, p...
(paru le 11/01/2008, consulté 709 fois)
Voies d'exécution
L'étude des voies d'exécution est le complément nécessaire de l'enseignement du droit des obligations et de la procédure civile.
En effet, si l'exécution spontanée des obligations et jugements demeure de principe, l'impayé s'est banalisé en même temps ...
(paru le 16/08/2007, consulté 821 fois)
Droit civil - Tome III - Les obligations, le contrat - 2e partie - Effets
L'ouvrage expose de façon exhaustive, tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats. Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, il traite des obligations contractuelles, en y in...
(paru le 30/10/2007, consulté 1267 fois)
Contrats civils et commerciaux Droit privé
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'i...
(paru le 31/10/2007, consulté 1202 fois)
Introduction historique au droit des obligations
Aujourd'hui, le droit des obligations est en plein bouleversement. Non seulement le livre III de notre Code civil est promis à une refonte prochaine, mais encore les projets européens d'un droit privé commun se font de plus en plus précis, notamment dans ...
(paru le 26/10/2007, consulté 1388 fois)
Droit des obligations
Le présent manuel a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter.
Suivant un schéma classique, sont présent...
(paru le 04/10/2007, consulté 1431 fois)
Droit civil, les obligations
Au coeur de l'enseignement du droit privé, le droit des obligations représente la discipline dans laquelle le droit civil et le droit commercial plongent leurs racines. Le droit des obligations traite des liens de droit en vertu desquels une personne est ...
(paru le 12/09/2007, consulté 1218 fois)
Les obligations du dépositaire Contribution à l'étude du contrat de dépôt
Le contrat de dépôt est le contrat par lequel on reçoit la chose d'autrui, à charge de la garder et de la restituer, il s'agit donc d'une opération juridique de base ayant pour objet le transfert temporaire de la détention d'une chose. La règlementation d...
(paru le 25/01/2007, consulté 1322 fois)
Mémento 2002 du Créateur d'Entreprise
Le «Mémento 2002 du Créateur d'Entreprise», rédigé par un
expert-comptable, est présenté sous forme de fiches
pratiques qui résument les principales questions qui se
posent au moment de la création d'une entreprise. Par
exemple : faut-il se mettre en soci...
(paru le 10/04/2002, consulté 3075 fois)
Contrats informatiques et électroniques
Titre I. La préparation
Chap. 1. L'élaboration du contrat
Chap. 2. Les obligations des parties (Obligations du
client - Obligations de la société d'informatique
(SSII))
Titre II. La réalisation
Chap. 3. Le contrat de fourniture de matériel
(Vente e...
(paru le 11/01/2002, consulté 2650 fois)