begin process at 2012 02 15 12:34:30
  Trouver un code source :
 
dans
 

Tous les livres avec "statut"


Les livres classés sous : statut

ID reflex - Elections municipales Connaître le statut des élus municipaux - Comprendre le fonctionnement de la commune

FR ID reflex - Elections municipales Connaître le statut des élus municipaux - Comprendre le fonctionnement de la commune

Le fonctionnement de la commune Le statut des élus municipaux...

(paru le 12/02/2008, consulté 4438 fois)
Le conjoint du chef d entreprise

FR Le conjoint du chef d'entreprise

La loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des PME a bouleversé le statut du conjoint participant à l'activité professionnelle du chef d'entreprise. Animée par un souci de protéger celui ou celle qui s'investit avec son époux, elle a dessiné les nouveaux...

(paru le 21/02/2008, consulté 2627 fois)
Du statut social

FR Du statut social

On pourrait dire que chaque vie d'adulte est définie par deux grandes histoires d'amour. La première - l'histoire de notre quête d'amour sexuel - est bien connue et documentée, ses variations alimentent toute la littérature et la musique, elle e...

(paru le 06/01/2005, consulté 2972 fois)
Statut des baux commerciaux et concurrence

FR Statut des baux commerciaux et concurrence

Entre la réglementation représentée par le statut des baux commerciaux et le marché implacable dont la concurrence paraît être l'instrument, peut-il exister des passerelles ? Au-delà du choc des idées qui a priori les oppose, le statut des baux co...

(paru le 07/02/2008, consulté 2188 fois)
Dirigeants de sociétés Juridique, fiscal, social

FR Dirigeants de sociétés Juridique, fiscal, social

Statut juridique, fiscal et social, responsabilités civile et pénale... Tous les aspects du statut du dirigeant passés au crible : l'accès aux fonctions, les modalités de rémunération, les pouvoirs et les limites des dirigeants, les obliga...

(paru le 14/12/2007, consulté 2314 fois)
Baux ruraux Statut du fermage et du métayage - Réglementations structurelle, fiscale, économique et sociale

FR CD ROM inclus Baux ruraux Statut du fermage et du métayage - Réglementations structurelle, fiscale, économique et sociale

Le statut du fermage est aujourd'hui plus que jamais incontournable en agriculture : 72 % des surfaces agricoles sont mises à disposition d'agriculteurs ou de sociétés agricoles par bail rural ou autres conventions. Et la progression se poursuit...

(paru le 28/11/2007, consulté 4702 fois)
La citoyenneté

FR La citoyenneté

Chacun dans un régime démocratique, croit savoir ce qu'est un citoyen. Mais peu d'entre nous sauraient exposer les droits et devoirs inhérents à ce statut. Définir la citoyenneté est plus délicat encore. L'auteur de ce livre éclaircit ainsi opportunément ...

(paru le 06/03/2003, consulté 3682 fois)
Le statut général de la fonction publique hospitalière

FR Le statut général de la fonction publique hospitalière

La carrière des fonctionnaires hospitaliers est principalement régie par les titres I et IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales ainsi que par les différents textes qui précisent leur contenu. Cet ouvrage es...

(paru le 13/07/2006, consulté 3986 fois)
Le statut du fermage Principes - Mise en oeuvre - Conflits

FR Le statut du fermage Principes - Mise en oeuvre - Conflits

Outil juridique de gestion de l'entreprise agricole le statut du fermage doit s'adapter. Il doit permettre à l'exploitant d'appréhender les nouvelles fonctions confiées à l'agriculture (multifonctionnalité, développement durable). Au fil des réformes (loi...

(paru le 27/09/2007, consulté 3866 fois)
Temps partiel Mise en place - Contrat et statut - Cotisations - Février 2006

FR Temps partiel Mise en place - Contrat et statut - Cotisations - Février 2006

Ce numéro spécial consacré au temps partiel permet à l'employeur et au salarié de : - choisir la formule de temps partiel répondant à leurs besoins : temps partiel classique, temps partiel modulé, temps partiel pour raisons familiales ; ...

(paru le 15/02/2006, consulté 3435 fois)
Hollywood boulevard Les 20 acteurs qui font le cinéma américain

FR Hollywood boulevard Les 20 acteurs qui font le cinéma américain

20 stars planétaires, et une kyrielle de questions qui appellent un maximum de réponses : d'où vient la star ? Comment s'est déroulée son ascension ? Quels sont les rencontres et les films qui l'ont propulsée parmi les grands ? Comment...

(paru le 14/06/2007, consulté 5572 fois)
Quel statut pour mon entreprise ? Guide méthode

FR Quel statut pour mon entreprise ? Guide méthode

Vous projetez de créer une entreprise et n'avez pas encore défini son cadre légal. Plusieurs options s'offrent à vous : entreprise individuelle, SARL, EURL, SA, SAS... De votre décision dépendront votre future protection sociale, votre degré de responsabi...

(paru le 02/10/2002, consulté 5332 fois)
L évolution contemporaine du statut des baux immobiliers d exploitation Bibliothèque de droit de l entreprise

FR L'évolution contemporaine du statut des baux immobiliers d'exploitation Bibliothèque de droit de l'entreprise

L'étude de l'évolution contemporaine du statut des baux immobiliers d'exploitation a permis de révéler combien ce statut avait mal vieilli dans le domaine commercial et rural, alors que pour les baux professionnels, il était loin d'avoir atteint sa maturi...

(paru le 13/03/2003, consulté 7456 fois)
1



Nos sponsors


Sondage...

Comparez les prix

CalendriCode

Février 2012
LMMJVSD
  12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
272829    

Consulter la suite du CalendriCode

 
Développement réalisé par Nicolas SOREL (Nix) avec l'aide de : Cyril DURAND et Emmanuel (EBArtSoft), Merci à Vincent pour ses précieux conseils.
CodeS-SourceS.com© Toute reproduction même partielle est interdite sauf accord écrit du Webmaster
CodeS-SourceS.com© est une marque déposée tous droits réservés

Google Coop CodeS-SourceS Google Coop CodeS-SourceS
Temps d'éxécution de la page : 0,484 sec (3)

Nous contacter | Annoncer sur CodeS-SourceS | Mentions légales