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Tous les livres avec "traitance"


Les livres classés sous : traitance

La bien-traitance envers l enfant Des racines et des ailes

FR La bien-traitance envers l'enfant Des racines et des ailes

Si le néologisme de bien-traitance rencontre une telle adhésion, c'est qu'il s'enracine dans des pratiques déjà anciennes : la naissance sans violence, l'accueil des tout-petits, l'humanisation de l'hospitalisation pédiatrique, la prise en compte de ...

(paru le 16/01/2006, consulté 949 fois)
La sous-traitance dans la construction Loi du 31 décembre 1975 : analyse et commentaires - Pratique des contrats de sous-traitance - Modèles de lettres et actes types

FR La sous-traitance dans la construction Loi du 31 décembre 1975 : analyse et commentaires - Pratique des contrats de sous-traitance - Modèles de lettres et actes types

La loi du 31 décembre 1975 a mis en oeuvre un système original de protection des sous-traitants. Mais, aujourd'hui encore, entreprises et maîtres d'ouvrage se heurtent à de nombreuses questions : Quels sont les sous-traitants au sens de la loi&n...

(paru le 15/04/2002, consulté 1561 fois)
La sous-traitance dans la construction

FR La sous-traitance dans la construction

Le régime juridique de la sous-traitance, mis en oeuvre par la loi du 31 décembre 1975, est régulièrement impacté par une jurisprudence abondante et évolutive. Le récent Code des marchés publics et la réforme de l'assurance construction ont également appo...

(paru le 27/06/2007, consulté 1058 fois)
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