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Les livres classés sous : tva

Les collectivités territoriales et la TVA

FR Les collectivités territoriales et la TVA

Avec la diversification croissante de leurs activités dans le domaines économiques, commerciaux ou immobiliers, les collectivités territoriales interviennent de plus en plus dans le secteur concurrentiel et sont, à cet égard, assujetties à la TVA à titre ...

(paru le 23/06/2005, consulté 450 fois)
TVA dans les opérations internationales

FR TVA dans les opérations internationales

Cet ouvrage explicite les règles complexes de la TVA applicables aux opérations intracommunautaires et internationales. Il analyse dans le détail chaque type d'opération et donne la démarche à suivre dans chacune de ces situations. Dans un souci de ren...

(paru le 29/11/2007, consulté 1123 fois)
L autoliquidation de la TVA La nouvelle donne pour les opérateurs français et étrangers

FR L'autoliquidation de la TVA La nouvelle donne pour les opérateurs français et étrangers

Le paysage français de la TVA dans lequel évoluent les entreprises étrangères et leurs clients a subi une transformation majeure le 1er septembre 2006. Depuis cette date, en effet, les opérateurs établis à l'étranger (fournisseurs de biens et prestatai...

(paru le 17/11/2006, consulté 1138 fois)
Droit fiscal des entreprises commerciales Enregistrement et timbre, impôts directs, taxes sur le chiffre d affaires, impôts divers

FR Droit fiscal des entreprises commerciales Enregistrement et timbre, impôts directs, taxes sur le chiffre d'affaires, impôts divers

Ce Mémento couvre l'ensemble de la fiscalité des entreprises industrielles, commerciales et artisanales : fiscalité spécifique à ces entreprises (BIC) ou ayant un champ d'application plus large (enregistrement, impôt sur les sociétés, TVA). Destiné princi...

(paru le 10/12/2001, consulté 989 fois)
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